Termes et conditions

  1. INTRODUCTION

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  1. UTILISATION DU SITE

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  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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  1. LIENS VERS DES SITES TIERS

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  1. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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  1. MODIFICATION DES CONDITIONS

L'entreprise PÉPINIÈRES DE BOURBON se réserve le droit de modifier les Conditions à tout moment et sans préavis. Il vous appartient de vérifier régulièrement les Conditions pour être informé des modifications éventuelles.

  1. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur dans le pays de l'entreprise. Tout litige découlant des Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du pays de l'entreprise.

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